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Mots-clés : aléa - assurance - cotisation - déchéance - exclusion - garantie - prescription - prime - risque - sinistre. Spécialités : Droit privé - Droit civil Dans ce chapitre nous allons essayé d'examiner certains éléments essentiels en vue de appréhender le droit des assurances en général et le contrat d'assurance COURS DE DROIT DES ASSURANCES. CHAPITRE INTRODUCTIF. Le contrat d'assurance est défini comme celui par lequel une personne dénommée assureur. Cette étude aborde la genèse de la loi de 1930 consacrée au contrat d'assurance, plus spécialement le rôle joué à cet égard par Henri Capitant.Code des assurances, Litec, 2021, sous la direction de Bernard Beignier et Jean-Michel. Do Carmo Silva. Introduction au droit, LGDJ, coll. Cours, 2020, avec Cours de droit des assurances Partie 6- Les sociétés d'assurance et des intermédiaires d'assurance Les produits d'assurance concernent presque tous les des assurances. 1re mémentos. UTILE. APPRENDRE. Cours intégral et synthétique. Outils pédagogiques. : ement ! Droit des assurances